Article 1

Il est fondé par les présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901 ayant pour titre :

« Société Française d’Etude de la Céramique Orientale, Oriental Ceramic Society of France ».

Ci-après désignée « la Société ».

Article 2 : Objectif

L’objectif de cette association est de promouvoir la connaissance, la compréhension et la recherche sur la céramique et les arts du feu orientaux.

La Société cherche à encourager les relations entre les chercheurs, les responsables des collections publiques, les amateurs, les céramistes et les intervenants du marché de l’art.

Pour atteindre cet objectif, la Société peut mettre en œuvre tous les moyens tels que conférences, colloques, visites, voyages, publications etc.

Article 3 : Siège Social

Le siège social de la Société est fixé au :

Musée Cernuschi, 7 avenue Velasquez, 75008 Paris.

Article 4 : Composition

La Société se compose de :

• Membres adhérents
• Membres bienfaiteurs
• Membres d’honneur

Sont membres adhérents les personnes physiques ou morales à jour de leur cotisation.

Sont membres bienfaiteurs les personnes physiques ou morales qui versent une cotisation annuelle d’un minimum égal à cinq fois la cotisation d’un membre actif.

Sont membres d’honneur les personnes qui ont créé la Société, celles qui ont rendu des services signalés à la Société et celles qui ont fait avancer les connaissances scientifiques sur la céramique orientale. Le titre de membre d’honneur est décerné par décision du Conseil d’Administration. Les membres d’honneur sont dispensés de cotisations.

Article 6 : Cotisation annuelle

Le montant des cotisations annuelles est fixé par le Conseil d’Administration et validé par l’Assemblée Générale.

Article 7 : Radiation

Le non-paiement de la cotisation entraîne la perte de la qualité de membre, donc la radiation et le retrait de toute éventuelle fonction au sein du Conseil d’Administration et du Bureau.

Article 8

La Société est dirigée par un Conseil d’Administration et un Bureau

Article 9 : Conseil d’Administration

Le Conseil d’Administration est constitué de 9 membres au minimum et de vingt membres au maximum.

Le rôle du Conseil d’Administration est de choisir en son sein le Président et le Bureau, de définir les orientations de la Société, et les actions à mettre en œuvre, lesquelles sont soumises à débat et approbation par l’Assemblée Générale.

Le Conseil d’Administration comprend :

• 1 à 6 membres de droit, personnalités scientifiques émanant d’institutions de recherche et de musées parmi lesquelles le directeur du Musée Cernuschi.

Le nombre et la désignation de ces personnalités sont déterminés par le Conseil d’Administration.

• 8 à 14 membres élus.

Le nombre de membres élus est défini par le Conseil d’Administration et est révisable annuellement, il ne peut être inférieur au nombre de membres de droit.

La durée des mandats est de 5 ans.

Tout membre de la Société désirant faire partie du Conseil d’Administration devra en faire la demande à un membre de ce Conseil. Cette proposition sera étudiée par le Conseil d’Administration et, si jugée recevable, présentée par le Conseil d’Administration à l’Assemblée Générale.

Les membres sortants sont rééligibles, mais ne peuvent cumuler plus de 2 mandats d’affilée.

Parmi les candidats, l’Assemblée Générale, élit une fois par an les membres du Conseil d’Administration, au bulletin secret.

En cas de vacance d’un de ses membres, le Conseil d’Administration peut pourvoir provisoirement à son remplacement. Le remplacement définitif intervient à la plus prochaine Assemblée Générale. Les mandats des membres ainsi élus prennent fin à l’époque où devait normalement expirer le mandat des membres remplacés.

Article 10 : Bureau

Le Conseil d’Administration élit parmi ses membres, au scrutin secret, un Bureau composé a minima de :

• Un Président
• Un Secrétaire Général
• Un Trésorier

Le Bureau prépare les réunions du Conseil d’Administration et en exécute les décisions.

Il se réunit selon les besoins de l’administration de la Société. Le Président préside la réunion. Les décisions sont votées à la majorité des voix. En cas de partage, la voix du Président est prépondérante.

Le Président représente la Société dans les actes de la vie civile. Il engage des dépenses, signe des contrats au nom de la Société, et la représente en justice.

Il convoque l’Assemblée Générale, le Conseil d’Administration et le Bureau. Il supervise la conduite des activités de la Société.

Il est le coordinateur de la Société, celui qui anime les réunions, signe les invitations et les convocations.

Il est le garant des orientations de la Société, définies par l’Assemblée Générale, il incarne l’image de la Société auprès des partenaires associatifs, institutionnels et privés.

Il rend des comptes devant l’Assemblée Générale.

Ponctuellement, en cas d’empêchement, le Président peut désigner, pour se faire représenter, un autre membre du Conseil d’Administration qui dispose alors des mêmes obligations et droits.

Le Trésorier, par délégation du Président, suit les dépenses et les recettes (cotisations, subventions) et classe leurs justificatifs, suit les comptes bancaires et assume les relations avec les banques, prépare le budget annuel et les comptes annuels, présente un rapport financier à l’Assemblée Générale. Il a une délégation de signature pour les opérations bancaires.

Le Secrétaire Général, par délégation du Président, gère la correspondance, les réunions (convocation, réservation des salles, compte-rendu), le fichier des adhérents, les obligations statutaires (registre spécial, seul document obligatoire, et déclarations) et est le garant du bon fonctionnement administratif de la Société.

Chaque membre du Bureau a une durée de mandat identique à celle dont il dispose en tant que membre du Conseil d’Administration.

Article 11 : Réunion du Conseil d’Administration

Le Conseil d’Administration se réunit au moins une fois par an et chaque fois qu’il est convoqué par son Président ou sur la demande du quart de ses membres. Les décisions sont prises à la majorité des voix : en cas de partage, la voix du Président est prépondérante.

Peuvent assister à tout ou partie des réunions du Conseil d’Administration, sans voix délibérative, des personnes étrangères au Conseil d’Administration ou à l’Association, sur simple décision du Conseil d’Administration.

Article 12 : Assemblée Générale

L’Assemblée Générale se compose de tous les membres de l’Association. Elle se réunit au moins une fois par an, sur convocation du Président ou à la demande du 1/3 de ses membres.

Les membres de l’Association sont avertis par courrier postal ou électronique au moins quinze jours avant la date fixée pour l’Assemblée Générale.

Chacune des personnes morales faisant partie de l’Association est représentée par un seul délégué. Chaque membre présent ne peut disposer, au maximum, que de dix pouvoirs de membres absents.

L’ordre du jour de l’Assemblée est fixé par le Conseil d’Administration.

Le bureau de l’Assemblée est celui du Conseil d’Administration. Le Président, assisté des membres du bureau, préside l’Assemblée.

L’Assemblée Générale entend les rapports sur la gestion du Conseil d’Administration et sur la situation financière et morale de la Société. Elle approuve les comptes de l’exercice clos, vote le budget de l’exercice suivant et pourvoit s’il y a lieu, à l’élection au bulletin secret des membres du Conseil d’Administration.

Les rapports annuels et les comptes sont tenus chaque année à disposition de tous les membres de la Société et leur sont transmis sur simple demande.

Les décisions de l’Assemblée Générale sont prises à la majorité simple des membres présents ou représentés. En cas de partage, la voix du Président est prépondérante.

Article 13

Les ressources de la Société se composent :

• Des cotisations annuelles
• Des sommes perçues en contrepartie des prestations fournies par la Société
• Des subventions d’Etat, de la Ville de Paris et des collectivités publiques
• De toutes autres ressources autorisées par les textes législatifs et réglementaires, et notamment de dons manuels.

Article 14

Il est tenu une comptabilité faisant apparaître annuellement un compte de résultat de l’exercice et son raccordement avec les comptes bancaires.

Article 15 : Modification des statuts

Les statuts de la Société peuvent être modifiés sur proposition du Conseil d’Administration ou d’un dixième des membres dont se compose l’Assemblée Générale, par ladite Assemblée statuant à la majorité des deux tiers des membres présents.

Article 16 : Dissolution

L’Assemblée Générale appelée à se prononcer sur la dissolution de la Société et convoquée spécialement à cet effet, doit comprendre, au moins, la moitié plus un des membres en exercice présents ou représentés. Si cette proportion n’est pas atteinte, l’Assemblée est convoquée de nouveau, mais à quinze jours au moins d’intervalle, et cette fois, elle peut délibérer quel que soit le nombre de membres présents ou représentés.

Dans tous les cas la dissolution ne peut être votée qu’à la majorité des deux tiers des membres présents.

Article 17 : Publications

Le Président de la Société ou le Secrétaire Général sont chargés de remplir toutes les formalités de déclarations et de publications conformément à la loi du 1^er juillet 1901 et au décret du 16 août 1901.